JEUNES -CHERCHEURS

 

Paris, 14 et 15 mars 2014

2ème colloque jeunes chercheurs sur la privation de liberté »,

Editions l’Harmattan, septembre 2014,  309 p., 32€
 
ENFERMEMENTS, JUSTICE ET LIBERTÉS
Aujourd’hui et hier, ici et ailleurs
 
Sous la direction de Christian Chevandier, Jean-Manuel Larralde et Pierre V. Tournier
 
    Locaux de garde, centres éducatifs fermés, prisons, lieux destinés à la prise en charge médicale des personnes privées de liberté, rétention de sûreté et rétention administrative des étrangers… les objectifs de l’enfermement, hier comme aujourd’hui, en France comme ailleurs, sont complexes et ambigus : entre inclusion et exclusion, ordre et insertion, entre soin et sanction. Dans tous ces lieux, la dignité des personnes peut être mise en cause, leurs droits fondamentaux non respectés, leur état physique et mental menacé.
     La structure de l’ouvrage prend en compte cette diversité des lieux de privation de liberté et des disciplines scientifiques des contributeurs, tout en s’en libérant par la transversalité : Introduction de Christian Chevandier, professeur d’histoire contemporaine à l’Université » du Havre, I. La retenue des étrangers, II. Enfermement et psychiatrie, III. L’enfermement des mineurs, IV. Prisons d’hier, V. Prisons d’ailleurs, VI. Prisons d’aujourd’hui en France,  le soin de conclure étant confié à Jean-Manuel Larralde, professeur de droit public à l’Université de Caen Basse-Normandie.       
   Présentant les contributions du « 2ème colloque jeunes chercheurs sur la privation de liberté », organisé en mars 2014 par le Centre d’histoire sociale du XXe siècle, cet ouvrage offre l’opportunité à des étudiants en master 2, doctorants ou « jeunes » docteurs de faire connaître leurs premiers travaux de recherche. Les 15 contributeurs sont spécialistes en droit, sociologie, anthropologie, histoire, géographie, psychiatrie ou psychologie. Ils nous offrent un regard pluriel sur l’enfermement.
Mots clefs : administration pénitentiaire - Conseil de l’Europe - criminologie - détention - dignité - droits de l’homme -enfermement -  fin de vie - garde à vue - histoire des prisons - indisciplinarité - internement - justice - libération conditionnelle - libertés - mineurs - privation de liberté - prison - psychiatrie rétention - soin - vulnérabilité.  
Direction scientifique : Christian Chevandier, Professeur d’histoire contemporaine, Université du Havre, chercheur associé au Centre d’histoire sociale du XXème siècle, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Jean-Manuel Larralde, Professeur de droit public, Université de Caen Basse-Normandie,  Pierre V. Tournier, Directeur de recherches au CNRS, chercheur au Centre d’histoire sociale du XXème siècle, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Autres membres du comité scientifique et présidents de séance : Olivier Boitard, Lucie Bony, Alain Cugno, Pascal Décarpes, Pascale Goetschel, Eric Kania, Olivier Milhaud, Julien Morel d’Arleux, Amélie Nuq, Arnaud Philippe, Philippe Pottier, Anne Simon et Caroline Tourault.
Contributeurs : Nadia Beddiar, Aline Chassagne, Sébastien Chevalier, Chloé Constant, Camille Garnier, Astrid Garraud, Anna Glazewski, Fanny Layani,  Benjamin Levy, Adrien Maret, Caroline Mennereau, Céline Riquois-Gouvernet, Anna Roudot, Thibaut Slingeneyer et Aude Ventéjoux.
 
Collection Criminologie dirigée par Robert Cario
 
 
SOMMAIRE
Avant-propos, Pierre V. Tournier
« Enfermement » dit-on, Christian Chevandier
 I - La retenue des étrangers
Introduction, Anne Simon
1- La retenue des étrangers : un succédané de la garde à vue ? La procédure de vérification du droit au séjour en droit national : une privation de liberté incontestable, Astrid Garraud
II - Enfermement et psychiatrie
Introduction, Eric Kania
2 - Soins psychiatriques contraints : une réalité juridique ? La nécessaire distinction entre l’admission forcée et la pratique des actes médicaux soumis au droit commun, Sébastien Chevalier
3 - Rencontre entre le patient et l’autorité judiciaire dans le cadre du contrôle de la privation de liberté en psychiatrie. Approche clinique et regard du patient », Camille Garnier
4 -  La « quérulence processive » ou « délire des plaideurs » : une solution de dernier recours pour le sujet de droit confronté à l’internement ?, Benjamin Lévy
III  - L’enfermement des mineurs
Introduction, Anne Simon
5 - La normativité européenne dans l’édification des droits fondamentaux du mineur détenu, Nadia Beddiar
IV - Prisons d’hier
Introduction, Pascale Goetschel
6 - Exister à Fresnes. Détenus et surveillants dans l’entre-deux-guerres, Adrien Maret
7 - Les prisons de France métropolitaine en guerre d’Algérie, théâtre de l’affrontement avec le Front de libération nationale, Fanny Layani
V - Prisons d’ailleurs
Introduction, Philippe Pottier 
8 - La privation des prisons et le  droit international relatif aux droits de l’homme : Un impensé ?, Anna Glazewski,
9 - La libération conditionnelle et le parquet en Belgique. Cent vingt ans d’incompréhension ?, Thibault Slingeneyer
10 - De l’autre côté du miroir : La ville de Saint-Louis du Sénégal au regard de sa prison, Anna Roudot
11 - L’économie du système de visite d’une prison péruvienne, Chloé Constant
VI - Prisons d’aujourd’hui, en France
Introduction, Alain Cugno 
12 - Surveiller, soigner, accompagner. Reconnaissance et fin de vie en prison, Aline Chassagne,
13 - Vivre en institution sur le long terme : étude comparative des établissements pénitentiaires et de ceux pour les personnes âgées, Caroline Mennereau,
14 - L’activité, salutaire en prison ? Ou comment les activités peuvent participer au « faire face » à la prison, voire permettre de s’y construire, Céline Riquois-Gouvernet,
15 - Regards d’enfants sur l’incarcération. Réflexions autour d’un dispositif de groupe d’expression pour les enfants ayant un parent ou un proche incarcéré, Aude Ventéjoux
Conclusions, Jean-Manuel Larralde
Séminaires du champ pénal au Centre d’histoire sociale du XXe siècle (UMR 8058 Paris 1 – CNRS)
Auteurs  ayant contribué à cet ouvrage
 Direction scientifique : Christian Chevandier, Professeur d’histoire contemporaine, Université du Havre, chercheur associé au Centre d’histoire sociale du XXème siècle, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne.  Jean-Manuel Larralde, Professeur de droit public, Université de Caen Basse-Normandie.  Pierre V. Tournier, Directeur de recherches au CNRS, chercheur au Centre d’histoire sociale du XXème siècle, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Autres membres du comité scientifique et/ou présidents de séance
   Olivier Boitard, Docteur en médecine, psychiatre des hôpitaux, chef de service au Centre hospitalier de Clermont de l'Oise.
   Lucie Bony, Géographe et sociologue, doctorante à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense.
   Alain Cugno, Ancien élève de l'ENS-Saint-Cloud, professeur agrégé de philosophie, docteur d’État ès lettres et sciences humaines, enseignant associé aux facultés jésuites de Paris (Centre Sèvres), ancien professeur en Khâgne au Lycée Lakanal de Sceaux.
   Pascal Décarpes, Chercheur en criminologie.
   Pascale Goetschel, Maître de conférences en histoire contemporaine, directrice du CHS XXème siècle, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
   Eric Kania, Docteur en médecine, psychiatre exerçant à la prison des Baumettes, Marseille et en exercice libéral.
   Olivier Milhaud, Ancien élève de l'ENS-LSH (Lyon), agrégé de géographie, maître de conférences en géographie, Université Paris 4 Sorbonne, lauréat du prix Gabriel Tarde 2011.
   Julien Morel d’Arleux, Diplômé de l’Institut d’étude politique de Grenoble, titulaire d’un DEA d’histoire contemporaine, directeur des établissements pénitentiaires, sous-directeur des personnes placées sous main de justice.
   Amélie Nuq, Ancienne élève de l'ENS-LSH, Lyon agrégée d’histoire, maître de conférences à l'Université Pierre-Mendès-France de Grenoble, Laboratoire de recherche historique Rhône-Alpes.
   Arnaud Philippe, Ancien élève de l’ENS Paris, doctorant en économie, Ecole des hautes études en sciences sociales.
    Philippe Pottier, Directeur de l’Ecole nationale d’administration pénitentiaire (ENAP).
   Anne Simon, Docteur en droit pénal comparé, maître de conférences à l’Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
   Caroline Tourault, Docteur en sociologie, chargée d’études à la Direction de l’administration pénitentiaire.
Contributeurs 
    Nadia Beddiar, Docteur en droit public, chercheur associé au Centre d'études et de recherches administratives, politiques et sociales (CERAPS, UMR 8026, Université de Lille CNRS), enseignant-chercheur à l’Ecole nationale de la protection judiciaire de la jeunesse (ENSPJJ).
      Aline Chassagne, Doctorante en sociologie et anthropologie, Université de Franche-Comté, Laboratoire de sociologie et d’anthropologie, ingénieure d’étude et de recherche au Centre hospitalier régional universitaire de Besançon.
     Sébastien Chevalier, Doctorant en droit public, Université d’Angers, Centre Jean Bodin de recherche juridique et politique, ATER en droit public à Sciences Po Lyon.
     Chloé Constant, Docteure en sociologie de l'Institut des hautes études de l'Amérique latine, Université Paris 3 - Sorbonne Nouvelle, chercheure associée à l'Institut français d'études andines (UMIFRE 17, CNRS-MAE, USR 337 Amérique latine).
     Camille Garnier, Docteur en médecine, psychiatre, Université de la Méditerranée, Marseille, exerçant dans le service médico-psychologique régional (SMPR) de la maison d’arrêt des Baumettes.
     Astrid Garraud, Doctorante en droit pénal, Centre d'études et de recherches en droit des procédures, ATER à l’Université de Nice Sophia Antipolis.
     Anna Glazewski,  Doctorante contractuelle en droit public, Université Paris 2 Panthéon-Assas, Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire (CRDH), ancienne élève de l'Ecole normale supérieure, agrégée d'économie-gestion. 
     Fanny Layani, Doctorante à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Centre d’histoire sociale du XXème siècle, agrégée d’histoire-géographie, enseignante en Seine-Saint-Denis.
     Benjamin Levy, Ancien élève de l’ENS Paris, doctorant en psychologie clinique, philosophie des sciences, anthropologie de la santé, Université Paris 7 Diderot, Centre de recherche psychanalyse, médecine et société, Université Paris 5 Descartes, Centre de recherche médecine, santé, santé mentale.
     Adrien Maret, Titulaire d’un master 2 en histoire contemporaine, Université de Rouen.
      Caroline Mennereau, Doctorante en psychologie, Université de Rennes 2, Centre interdisciplinaire d’analyse des processus humains et sociaux, (CIAPHS), psychologue en centre hospitalier.
      Céline Riquois-Gouvernet, Docteur en psychologie, Université de Rouen, Laboratoire de psychologie et neurosciences de la cognition et de l'affectivité (PSY-NCA, EA 4306).
     Anna Roudot, Doctorante en géographie de la santé, allocataire-moniteur, Université Paris Ouest Nanterre La Défense, Laboratoire architecture, ville, urbanisme, environnement (LAVUE, UMR CNRS 7218).
     Thibaut Slingeneyer, Docteur en criminologie, Université catholique de Louvain (Belgique), chargé de cours invité à l’Université catholique de Louvain et assistant à l’Université Saint-Louis- Bruxelles.
     Aude Ventéjoux, Doctorante en psychologie, Université de Rennes 2, Centre interdisciplinaire d’analyse des processus humains et sociaux, (CIAPHS), ingénieure d'études à l'institut de criminologie et sciences humaines (Université Rennes 2).
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Paris, 16 et 17 mars 2012

1er colloque jeunes chercheurs sur la privation de liberté »,


Editions l’Harmattan, 2012,  309 p., 32€
 

ENFERMEMENTS,
Populations, Espaces, Temps, Processus, Politiques

Sous la Direction de Pierre V. Tournier
Préface de Serge Blisko
    Locaux de garde, centres éducatifs fermés, prisons, lieux destinés à la prise en charge médicale des personnes privées de liberté, rétention de sûreté et rétention administrative des étrangers… les objectifs de l’enfermement, hier comme aujourd’hui, en démocratie comme en dictature, sont complexes et ambigus : entre inclusion et exclusion, ordre et insertion, entre soin et sanction. Dans tous ces lieux, la dignité des personnes peut être mise en cause, leurs droits fondamentaux non respectés, leur état physique et mental menacé.
      La structure de l’ouvrage prend en compte cette diversité des lieux de privation de liberté et des disciplines scientifiques des contributeurs, tout en s’en libérant par la transversalité : I. Prisons des dictatures, prisons « politiques » en Europe, II. L’enfermement vu d’ailleurs, III. Questions en débat : de la rétention administrative … à la rétention de sûreté,  IV.  Surveiller et soigner aujourd’hui, V. Enfermements et disciplines. Le soin de conclure a été confié à Jean-Manuel Larralde, professeur de droit public à l’Université de Caen Basse-Normandie.       
   Présentant les contributions du « 1er colloque jeunes chercheurs sur la privation de liberté », organisé en 2012 par le Centre d’histoire sociale du XXe siècle, cet ouvrage offre l’opportunité à des étudiants en master 2, doctorants ou « jeunes » docteurs de faire connaître leurs premiers travaux de recherche.  Les 23 contributeurs sont spécialistes en droit, science politique, sociologie-anthropologie, histoire, géographie, sciences de l’éducation ou psychologie. Ils nous offrent un regard pluriel sur l’enfermement.
   Pierre V. Tournier est directeur de recherches au C.N.R.S., spécialiste de démographie pénale ; membre du Centre d’histoire sociale du XXe siècle (U.M.R. Paris 1, C.N.R.S. 8058), maître es sciences mathématiques et docteur en démographie, hdr. Fondateur de  Questions Pénales / Penal Issues, Pénombre, Champ Pénal / Penal Field et d’Arpenter le Champ pénal. Président de DES Maintenant en Europe,  ancien président de l’Association française de criminologie (AFC). Dernier ouvrage paru : Dialectique carcérale. Quand la prison s’ouvre et résiste au changement, l’Harmattan, 2012 (Dir.).    
Comité scientifique : Lucie Bony, Yasmine Bouagga, Christian Chevandier, Emilie Dubourg, Jean-Manuel Larralde, Oliver Milhaud, Anne Simon, Caroline Touraut et Pierre V. Tournier.
 Contributeurs : Nawal Boutouila, Herminie Bracq-Leca, Julien Cahon, Jeanne Chabbal, Coralie Chirol, Pascal Décarpes, Catherine Dubrana, Stéphanie Ducret, Joana Falxa, Sara Guérin-Brunet, Marion Guigue, Sophie Guigue, Nelly-Marine Hur-Vario, Benoist Joly, Gérard Lambert, Annie Lochon,  Amélie Nuq, Remy Piperaud, Maxime Plet, Juliette Soissons, Akila Taleb, Marc Touillier et Alexia Venouil.
Collection Criminologie
Dirigée par Robert Cario
 
Table des matières
Préface  de Serge Blisko
Introduction - Regard pluriel sur la privation de liberté, Pierre V. Tournier
 I – Prisons des dictatures, prisons « politiques » en Europe
Introduction, Christian Chevandier
1- Enfermer les communistes (1939-1944) : la pratique de l’internement administratif dans un département de la zone occupée, Julien Cahon 
2 - Un enfermement politique ? La rééducation des jeunes déviants dans les maisons de  redressement franquistes (Espagne, 1939-1975), Amélie Nuq
3 - La prison, lieu de mise à l’épreuve de la notion de politique. Analyse de la demande de statut de prisonniers politiques  par les Etarras incarcérés en France depuis 1981, Sara Guérin-Brunet
 II – L’enfermement vu d’ailleurs
 Introduction, Anne Simon
4 - Lieux de privation de liberté et protection du principe de dignité. L’influence de la justice européenne sur les pratiques françaises , Stéphanie Ducret
5 - Les gardes à vue française et anglaise à la lumière de la jurisprudence européenne. Le droit à l’assistance effective d’un avocat en matière de privation de liberté : droit positif et perspectives d’évolution à l’aune de la jurisprudence de la Cour européenne, Akila Taleb
6 - La détention provisoire : un défi opérationnel pour le système correctionnel canadien, Alexia Venouil
7- Evaluer les prisons pour mineurs et jeunes adultes en Allemagne. Analyse comparative entre Länder de la performance et de l´efficacité des politiques pénitentiaires, Pascal Décarpes
III - Questions en débat : de la rétention administrative… à la rétention de sûreté
Introduction,  Caroline Touraut
8 - Rétention des étrangers et dignité de la personne humaine. Les conditions de rétention des étrangers sous la haute surveillance de la Cour européenne des droits de l’Homme, Nawal Boutouila
9 - L’effectivité des droits des personnes détenues à l’aune des évolutions récentes du droit français, Marc Touillier  
10 - Changer la prison : L’institution pénitentiaire saisie par le Parlement, Jeanne Chabbal
11 - La France face aux Règles pénitentiaires européennes. La nouvelle loi pénitentiaire, mise en conformité avec les Règles pénitentiaires européennes ?,  Coralie Chirol
12 - Ouvrir les prisons : l’enjeu de la mobilité au sein du dispositif carcéral français, Catherine Dubrana
13 - Effets pratiques de la rationalisation du travail de réinsertion. Ethnographie d’un service pénitentiaire d’insertion et de probation, Juliette Soissons 
14 - Le discours politico-médiatique lors du vote de la mesure de rétention de sûreté dans deux journaux français (août 2007 – août 2008), Annie Lochon
IV - Surveiller et soigner aujourd’hui
Introduction, Yasmine Bouagga, Emilie Dubourg
15 - L’enfermement psychiatrique. L’hospitalisation sans consentement à l’aune de la loi du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques  et aux modalités de leur prise en charge, Sophie Guigue
16 -  L’hybridation institutionnelle des Unités hospitalières spécialement aménagées (U.H.S.A.). De l’ambigüité entre le soin psychiatrique et la peine à la nécessité d’une collaboration entre deux institutions aux représentations divergentes, Maxime Plet
17 - L’articulation entre l’enfermement et le soin au cœur de la prise en compte de la dangerosité par le droit pénal, Marion Guigue
18 - Dignité  du détenu et conscience d’exister. L’analyse du respect et de la promotion de la dignité,
Nelly-Marine Hur-Vario
19 - Perte de sens et souffrance psychique. Clinique de groupes à médiation sensorielle olfactive en milieu carcéral, Herminie Bracq-Leca
V - Enfermements et discipline                                                    
Introduction,  Lucie Bony, Olivier Milhaud   
20 - La discipline pénitentiaire, une évolution européenne. Évolution comparée de la procédure disciplinaire pénitentiaire en France et au Royaume-Uni, et de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme en la matière, Joana Falxa
21 - La dynamique disciplinaire de la prison post-moderne : du pouvoir coercitif au pouvoir incitatif, Rémy Piperaud
22 - La mécanique disciplinaire. Approche sociologique de la discipline pénitentiaire, Gérard Lambert
23 - Le traitement des fugues en centre éducatif fermé (C.E.F.). Entre procédure prescrite et pratiques négociées, Benoist Joly
Conclusions,  Jean-Manuel Larralde
 
Auteurs des contribution
 
 
Nawal Boutouila, Doctorante en droit, Université Paris Descartes, Laboratoire Maurice Hauriou.
Julien Cahon, Certifié en histoire, docteur en histoire contemporaine, Université de Picardie Jules Verne d’Amiens, Centre d’histoire des sociétés, des sciences et des conflits (C.H.S.S.C.). 
 
Jeanne Chabbal, Doctorante en science politique, Université de Paris Dauphine.
Coralie Chirol, Titulaire du master 2 recherche en droit pénal fondamental, Université Jean Moulin, Lyon 3.
Pascal Décarpes, Doctorant en criminologie, chercheur associé, Universität Greifswald (Allemagne).
Catherine Dubrana, Titulaire d’un master 2 de géographie, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne et enseignante en histoire-géographie, Lycée Charles le Chauve de Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne).
Stéphanie Ducret, Doctorante en doit, Université Lumière Lyon 2, Centre de recherche Droits, contrats et territoires.
Joana Falxa, Doctorante en droit, Université de Pau et des Pays de l’Adour, Université de Salamanca, Espagne, Centre de recherche et d’analyse juridique.
Sara Guérin-Brunet, Titulaire d’un master 2 de science politique, Université Paris 8 Vincennes - Saint Denis.
Marion Guigue, Docteur en droit, Université Montpellier 1, U.M.R. dynamique du droit.
Sophie Guigue, Docteur en droit, Université Montpellier 1, U.M.R. dynamique du droit.
Nelly-Marine Hur-Vario, Docteur en droit pénal et sciences criminelles, Université Jean Moulin Lyon 3, Centre de droit pénal.
Benoist Joly, Doctorant en sciences de l’éducation, Université Lille 3, laboratoire P.R.O.F.E.O.R.-C.I.R.E.L. E.A. 4354, formateur chercheur à l’Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse (E.N.P.J.J.)     
Gérard Lambert, Travailleur social en milieu pénitentiaire, doctorant en sociologie-anthropologie, Université de Franche-Comté, Laboratoire de sociologie et d’anthropologie (L.A.S.A.).
Herminie Bracq-Leca, Doctorante en psychologie, Université Lumière Lyon 2, Centre de recherches en psychopathologie clinique, psychologue clinicienne en Service médico-psychologique régional (maison d’arrêt Lyon-Corbas et établissement pénitentiaire pour mineurs de  Meyzieu).
Annie Lochon, Doctorante en sociologie, Université  de Caen – Basse Normandie, Centre d’étude et de recherche sur les risques et les vulnérabilités (CERReV)
Amélie Nuq, Normalienne, agrégée d’histoire, ancienne membre de l’Ecole des hautes études hispaniques et ibériques (E.H.E.H.I., Casa de Velasquez), doctorante en histoire contemporaine, Université de Provence Aix-Marseille 1, U.M.R. Temps, espaces, langages, Europe méridionale, Méditerranée (U.M.R. T.E.L.E.M.M.E.).
Remy Piperaud, Doctorant en science politique, Université de Versailles Saint-Quentin en Yvelines, Centre de recherche sociologique sur le droit et les institutions pénales (C.E.S.D.I.P.).
Maxime Plet, Titulaire d’un Master 2 de droit et sciences administratives, Université Pierre Mendès France Grenoble 2.
Juliette Soissons, Doctorante en science politique au Centre universitaire de recherche sur l’action publique et le politique (U.M.R. 6054).
Akila Taleb, Doctorante en droit, Université Jean-Moulin Lyon 3, A.T.E.R. en droit privé, membre du centre de droit pénal.
 Marc Touillier, Doctorant en droit, Université de Montpellier 1, Equipe de recherche sur la politique criminelle (E.R.P.C.). Président de l'Association régionale de criminologie Languedoc-Roussillon.
 Alexia Venouil, Doctorante en science politique, Institut d’étude politique de Grenoble.
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